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17 juin 2011

 

Convocation séance du dix-sept juin deux mil onze  

 

             La convocation du Conseil Municipal en date du 10 juin 2011 a été adressée, individuellement, à chaque Conseiller, pour le vendredi 17 juin 2011 à 20 heures 30, à l'effet de délibérer sur :

 

Ordre du jour :

 

29

Suppression de la régie de transport scolaire

30

Élection du 4ème adjoint suite à démission

31

Silo à boues : choix du maître d’œuvre,

32

Terrain multisports : choix  du fabricant

33

Programme de renforcement de la voirie pour 2011

34

 Classement de la voirie des lotissements

35

Charte d’entretien des espaces communaux

36

Participation communale cours et accès

37

Aide à l’installation des jeunes

38

Subvention  2011

39

Mise en place des prélèvements automatiques

40

Règlement par "TIPI" Titres Payables par Internet 

41

Vente de Terrain à M.  et Mme LOUET

 

Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Séance du dix-sept juin deux mil onze 

 

 

             L'an deux mil onze, le dix-sept juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Guilligomarc'h s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M. Alain FOLLIC, Maire.

            

Etaient présents :  M. Joël LE GUENNEC, M. Francis STANGUENNEC, Mme Anne GUENNEC, M. Yvon VOISINE, M. Jean-Paul HUSTE, Mme Magali PELLETER, Mme Lydie MOURAUD, Mme Anita LEGUE formant la majorité des membres en exercice.

 

Absents excusés :   Mme Nolwen TANGUY POUVOIR à M. Alain FOLLIC, Mme Sylvie PLEYBER, M. Xavier COADIC POUVOIR à M. Jean-Paul HUSTE, M. Yannick LAURENT POUVOIR à M. Joël LE GUENNEC, M. Bruno MOREL POUVOIR à M. Yvon VOISINE.

 

Mme Magali PELLETER a été élue Secrétaire.

 

 

2011-29   Suppression de la régie municipale de transport scolaire

 

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal de Guilligomarc’h :

 

 

-          DECIDE  l’arrêt de l’exploitation par la régie des lignes solaires de la commune :

 

o        Ecole de la fontaine Guilligomarc’h

o        Collèges de Plouay

 

-          CONFIE à la Communauté de Communes du Pays de Quimperlé la gestion du service qui  sera repris dans des conditions équivalentes par le délégataire de la COCOPAQ.

 

 

2011-30   Vente du car scolaire

 

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal de Guilligomarc’h :

 

-          DECIDE  de vendre le car « Mercedes Benz » servant au transport scolaire à :

 

o        IRISBUS IVECO à Orvault

o        pour une montant net de taxes de 53 102.40 €.

 

-          DONNE MANDAT au Maire pour régler la transaction et l’ensemble des formalités liées  à la vente.

 

 

 

 

 

2011-31  Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission

 

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4, L 2122-7, L 2122-7-2, L 2122-10 et L 2122-15,

 

Vu la délibération du 16 mars 2008 portant création de quatre postes d’adjoints au maire,

 

Vu la délibération du 16 mars 2008 relative à l’élection des adjoints au maire,

 

Vu les arrêté municipaux n° 2008-011, 2008-012, 2008-013, 2008-014 du 29 avril 2008 donnant délégation de fonction et de signature du maire aux adjoints,

 

Considérant la vacance d’un poste d’adjoint au maire, 

 

Considérant que lorsqu’un poste d’adjoint est vacant, le conseil municipal peut décider que le nouvel adjoint occupera, dans l‘ordre du tableau, le même rang que l’élu démissionnaire,

 

Considérant que pour assurer le bon fonctionnement des services, il est nécessaire de pourvoir le poste vacant de 4ème  adjoint,

 

Considérant qu’en cas d’élection d’un seul adjoint, celui-ci est élu au scrutin secret à la majorité absolue,

 

Après en avoir délibéré,

 

Article 1er : Décide que l’adjoint à désigner occupera, dans l’ordre du tableau, le même rang que l’élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant,

 

Article 2 : Procède à la désignation du 4ème  adjoint au maire au scrutin secret à la majorité absolue :

 

Est candidat : M. Yvon VOISINE

 

Nombre de votants : 13 - Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 13 - Nombre de bulletins blancs et nuls : 1 - Nombre de suffrages exprimés : 12 - Majorité absolue : 7

 

A obtenu : M. Yvon VOISINE * douze voix (12)

 

Article 3 : M. Yvon VOISINE est désigné en qualité de 4ème  adjoint au maire.

 

 

2011-32-  EXTENSION DU SILO À BOUES – Maîtrise d’oeuvre

 

                        Une consultation a été lancée pour la maîtrise d’œuvre de l’extension du silo à boues de la station d’épuration. Quatre bureaux d’étude ont répondu. Suite à l’analyse des offres, le Maire propose de retenir IRH à Ploemeur.

 

                        Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité : 

 

*       DONNE SON ACCORD à l’offre de I.R.H – Ingénieur Conseil - Agence de Bretagne à Ploemeur 56270 -  pour un taux d’honoraires de 11.5 % soit un montant estimé de 5 750 € H.T.

 

*       AUTORISE le Maire à signer l’ensemble des documents se rapportant à cette mission et ces travaux. 

 

                        Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que ci-dessus.

                       

 

2011-33  Terrain multisports

 

                        Le Conseil Municipal, après s’être fait présenter les différents projets et en avoir délibéré, à l’unanimité :

 

Þ      DONNE SON ACCORD à la proposition présentée par la Société SYNCHRONICITY de Guidel pour la fourniture et la pose d’un terrain multisports :

o        options comprises .....................................................................................  40 436.65 € HT soit 48 362.23 € TTC

 

Þ      DONNE mandat au Maire pour signer le devis et mettre en œuvre ces travaux.

 

 

 

 

 

 

2011-34  VOIRIE COMMUNALE 2010- 2013 * travaux 2011

 

                        Le Maire rappelle que le Conseil Municipal, par délibération du 5 février 2010, donnait son accord  au programme d’entretien de la voirie communale de 2010 à 2013 présenté.

 

                        Il propose, dans le cadre du marché à bons de commande avec EUROVIA Bretagne,   les travaux suivants pour 2011 :

 

- Voie Communale n° 203 (de la D222 à la VC n°6)......................................... 58 400.68 € TTC                   

 

                        Le Conseil Municipal ayant délibéré à l’unanimité :

 

- VALIDE ce choix,

 

- AUTORISE le Maire à signer le bon de commande,

 

- CHARGE le Maire à mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires à la réalisation de ces travaux.

 

 

2011-35 Classement dans le domaine public

de la voirie des lotissements communaux, des voies, place et parking

 

M. le Maire propose d’intégrer dans la voirie communale  la voirie des lotissements communaux de Poulronjou et du Verger, la Venelle du Torrod et ses antennes, la ruelle d’accès aux logements locatifs, la Place Marie Pellan ainsi que les parkings du cimetière et de la route de Plouay.

 

Conformément aux articles L 141-3 du Code de la Voirie Routière, le Conseil Municipal peut classer une voie communale sans enquête publique préalable sauf lorsque l’opération envisagée a pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation assurée par la voie.

 

Les services de la DDTM - Direction Départementale des Territoires et de la Mer - de Quimperlé ont estimé que :

 

*             les voies des lotissements de Poulronjou et du Verger à caractère de rues

§         représentent 327 mètres linéaires,

 

*      la Venelle du Torrod, ses antennes et la ruelle d’accès aux logements locatifs

§         292 mètres linéaires,

 

*      la Place Marie Pellan et les parkings du cimetière et de la route de Plouay

§         2 084 mètres carrés.

 

Touts ces voies, place et parkings sont ouverts au public.

 

Le Conseil Municipal, après avoir pris connaissance de ces informations et après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 

Þ      Emet un avis favorable à la modification du tableau de classement de voirie communale tel que présenté par M. le Maire,

 

Þ      Adopte le tableau de classement de la voirie communale ci-dessous, qui établit la longueur des voies, place et parking ci-dessus indiqués et classés dans le domaine public communal,

 

Þ      Demande l’intégration de ces données lors du recensement de la longueur de voirie communale classée dans le domaine public voirie communale pour le calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement.

 

Appellation

Désignation

Désignation

Classement

Longueur

Unité

 

du point d'origine

du point d'extrémité

Catégorie

 

 

 Lotissement du Verger

Rue de Poulronjou  VC n° 314

Rue de Poulronjou   VC n° 314

VC

 

47,00

m

Lotissement de Poulronjou

Rue des Roches

du Diable VC n° 6

Rue de Poulronjou  VC n° 314

VC

 

280,00

m

Venelle du Torrod

et antennes

Rue du Brudiou

Rue du Scorff  VC n°7

VC

218

230,00

m

Ruelle d'accès aux locatifs

Rue du Scorff   

VC n°7

Rue du Scorff  VC n°7

VC

 

62,00

m

Ajout de linéaire

 

 

 

 

619,00

m

Place Marie Pellan

Place de l'Eglise

Place Marie Pellan

Place

 

660,00

m2

Parking du cimetière

Rue des Roches du Diable VC n° 6

Rue des Roches du Diable VC n° 6

Parking

 

710,00

m2

Parking - route de Plouay

Rue du Scorff

VC n°7

Rue du Scorff  VC n°7

Parking

 

714,00

m2

Ajout de surface

 

 

 

 

2084,00

m2

 

 

 2011- 36 Charte d’ENTRETIEN des espaces communaux

 

Le contrat de bassin versant en vigueur porté par le Syndicat du Bassin du Scorff comporte un important volet consacré à la lutte contre les pollutions phytosanitaires non agricoles.  En ratifiant la charte de désherbage mise en place en 2003, la commune de GUILLIGOMARC’H a montré sa volonté de réduire l’impact de ses pratiques de traitements herbicides et affirmé son rôle d’exemplarité vis-à-vis des autres utilisateurs de pesticides, en premier lieu les jardiniers amateurs.

 

La réalisation du plan de désherbage, la formation des agents et l’accompagnement technique du Syndicat du Scorff ont permis aux services techniques municipaux d’accomplir de réels efforts et de contribuer à diviser par 5 la consommation de pesticides sur l’ensemble du bassin de 2003 à 2010.

 

Avec la remise annuelle des trophées « Zéro phyto », la Région a récemment donné un nouvel élan en matière d’exemplarité des communes bretonnes et c’est dans cette dynamique que s’inscrit le document proposé par le Syndicat du Bassin du Scorff en faveur de la qualité de l’eau, de la protection des milieux aquatiques et de la biodiversité : la charte d’entretien des espaces communaux.

 

 La charte d’entretien des espaces communaux ci-annexée envisage ainsi plus largement l'ensemble des problématiques liées à la protection des cours d'eau par une réduction importante et pérenne des quantités de produits et matières actives appliquées. Trois niveaux d’objectifs sont visés, le premier devant être atteint dans l’année suivant la signature. En signant la charte, la commune  de GUILLIGOMARC’H s’engage par ailleurs à tout mettre en œuvre pour respecter l’ensemble des critères permettant d’accéder au niveau 3 d’objectifs.

 

Un quatrième et un cinquième niveau sont enfin introduits à titre optionnel. L’un doit permettre à la commune de viser le « zéro phyto » (toutes catégories de produits confondues), l’autre conduit à élargir le champ d’action environnemental en matières d’entretien des espaces publics : lutte biologique intégrée dans les serres et espaces verts, gestion écologique des eaux pluviales, mise en place d’une politique d’économies d’eau, gestion différenciée afin de préserver et mettre en valeur la biodiversité.

 

La charte décrit encore les moyens pour accéder à ces différents niveaux d’objectifs, les modalités d’évaluation annuelle des pratiques communales d’entretien, et le dispositif de valorisation des résultats.

 

Soucieux de renforcer l’implication de la commune de GUILLIGOMARC’H dans la bataille pour le bon état écologique du Scorff et de ses masses d’eau, en amont de la mise en place du SAGE, et ayant pris connaissance des objectifs à atteindre comme des engagements à respecter,                               

 

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

 

- AUTORISE le Maire à signer la charte d’entretien des espaces communaux du bassin du Scorff  annexée à la délibération.

 

 

2011-37  Participation de la commune  aux travaux de  voirie – cours et accès

 

Les élus décident de revoir la délibération du 30 décembre 2009 concernant la subvention pour des travaux d’enrobé des particuliers.

 

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,  à  l’unanimité :

 

-          FIXE comme suit, à compter du 1er juillet 2011, la participation de la commune aux travaux de voirie - cours et accès :

 

o        Maison neuve ou réhabilitée : 12 € par m2 dans la limite de 100 m2

§         Arrêté de permis de construire ou déclaration préalable à fournir

§         Résidences principales

§         Valable une fois par adresse ou référence cadastrale

…/…

-          DECIDE que le versement de cette participation se fera par mandat administratif sur présentation de la facture correspondante certifiée acquittée par l’entreprise et portant mention du mode de paiement.

 

 

 

2011-38  AIDE A L’INSTALLATION DES JEUNES

 

Le Maire informe les élus sur l’aide à l’installation des jeunes créée en 1990 et ayant fait l’objet d’une convention avec la Préfecture du Finistère en 1997.

 

Cette aide en capital vient en complément de dispositifs de l’état tels que la « Dotation Jeunes Agriculteurs ». Actuellement les possibilités de compléments par les collectivités sont limitées, voire impossibles dans le cas de dotation Etat maximale et le Maire propose au Conseil Municipal de supprimer ce dispositif d’aide.  

 

Le Conseil Municipal ayant délibéré, à l’unanimité,

 

-          DECIDE de supprimer la subvention d’aide à l’installation des jeunes.

 

 

2011-39   Mise en place des prélèvements automatiques

 

Après avoir entendu Monsieur le Maire et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :   

 

Þ      AUTORISE le prélèvement automatique pour le paiement des prestations des services communaux à compter du 1er octobre 2011 ;

 

Þ      PRECISE que l’option pour le prélèvement automatique est une faculté ouverte à l’usager et ne peut lui être imposée ;

 

Þ      CHARGE Monsieur le Maire d’accomplir toutes formalités en vue de l’exécution de la présente délibération.

 

 

2011-40  RECETTES d’ASSAINISSEMENT  - Prélèvements automatiques

 

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est désormais possible d’opter pour le prélèvement automatique pour le recouvrement des créances d’assainissement.

 

Ce nouveau système permettra aux bénéficiaires de simplifier leurs paiements.

 

Les personnes qui souhaiteront recourir à ce service devront en faire la demande avant le 1er septembre 2011 afin que le prélèvement automatique, du montant total de la facture, soit effectif à échéance pour la facturation 2011. 

 

Le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité :

 

*       D’OPTER pour la procédure de prélèvement automatique annuel de la REDEVANCE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF à compter de l’exercice 2011.

 

 

2011-41  Projet « TIPI » - TITRES PAYABLES PAR INTERNET

 

M. le Maire informe le Conseil Municipal que la direction générale des finances publiques met en œuvre un traitement informatisé dénommé « TIPI » - Titres Payables par Internet - dont l'objet est la gestion du paiement par Internet, dans le respect de la réglementation bancaire, des titres de recettes et factures de régie émis par les collectivités territoriales et leurs établissements publics locaux.

Le présent traitement dispose d'un serveur de télépaiement par carte bancaire pour assurer le paiement par carte bancaire des créances des collectivités territoriales et leurs établissements publics locaux.

 La mise en place de ce traitement informatique devrait permettre aux usagers de payer en ligne, via le site Internet de la commune, l’accueil périscolaire et les factures d’assainissement.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

Þ      Décide  la mise en place du projet « TIPI » dans les conditions exposées ci-dessus, pour :

-          la garderie scolaire

-          certains loyers

-          la redevance d’assainissement collectif 

-          les contrôles d’assainissement non collectif,

 

…/…

Þ      d’autoriser M le Maire à signer la convention relative à ce projet.

La commune prendra en charge les coûts de création, développement et d'adaptation du portail, ainsi que ceux du commissionnement lié à l'utilisation de la carte bancaire, qui rémunère l'ensemble du dispositif interbancaire.

 

 

2011- 42 Le Bourg  Vente de terrain à M. et Mme LOUËT Gilbert

               

Monsieur le Maire fait part aux conseillers municipaux de la demande d’acquisition par M. et Mme LOUËT Gilbert d’une bande de terrain communal entre la route de la carrière et leur propriété.

 

                Le Conseil Municipal ayant délibéré, à l’unanimité :

 

*       DONNE SON ACCORD à la nouvelle division du terrain cadastré : section ZK, numéro 307

 

*       Précise que les frais de Géomètre et de Notaire seront à la charge de l’acquéreur,

 

*       Fixe le prix de vente à 1 €/m2,

 

*       Donne mandat au Maire

 

·   pour l’établissement du document d’arpentage

·   pour EXÉCUTER et SIGNER l’acte de vente et tout autre document à intervenir dans cette opération.

 

 

2011- 43   Drapeau des anciens combattants

 

Le Conseil Municipal INFORME que :

 

« le 8 mai 2011, sur proposition des Anciens Combattants UNC de Guilligomarc’h, Monsieur le Maire et son Conseil Municipal ont voulu que soient exposés, dans la salle du Conseil, les drapeaux des Anciens Combattants 1914-1918 et des Anciens Combattants et Prisonniers de Guerre 1939-1945, afin d’honorer leur mémoire pour la postérité ».

 

 

Mairie de Guilligomarc'h, 2 Place de l'Eglise, 29300 Guilligomarc'h, Téléphone : 02.98.71.72.86
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