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16 décembre 2010

 

Convocation séance du seize décembre deux mil dix 

 

             La convocation du Conseil Municipal en date du 10 décembre 2010 a été adressée, individuellement, à chaque Conseiller, pour le jeudi 16 décembre 2010 à 20 heures 30, à l'effet de délibérer sur :

 

Ordre du jour :

 

Ø       Création d’emploi  à la cantine scolaire,

Ø       Recrutement  d’agents non titulaires  pour des remplacements et besoins occasionnels

Ø       Agent recenseur,

Ø       Vente de terrain au Bourg,

Ø       Enquête publique installation classée Groupe  Bigard – Quimperlé : avis,

Ø       Plan Local d’Urbanisme : abandon,

Ø       Inventaire des zones humides : validation,

Ø       Assainissement non collectif : contrôles conception et réalisation,

Ø       COCOPAQ :

o             numérisation des réseaux humides : convention groupement de commandes,

o             représentant «fonctionnement des ALSH »,

Ø       Subvention 2010 Collège de la Villemarqué

Ø       Questions diverses.

 

Séance du seize décembre deux mil dix 

 

 

             L'an deux mil dix, le seize décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Guilligomarc'h s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M. Alain FOLLIC, Maire.

            

Etaient présents : M. Joël LE GUENNEC, M. Francis STANGUENNEC, M. Yvon VOISINE, M. Xavier COADIC, M. Jean-Paul HUSTE, M. Yannick LAURENT, M. Bruno MOREL, Mme Lydie MOURAUD formant la majorité des membres en exercice.

 

Absents excusés : Mme Nolwen TANGUY, Mme Magali PELLETER, Mme Sylvie PLEYBER,  Mme Anita LEGUE, Mme Anne GUENNEC POUVOIR à M. Jean-Paul HUSTE.

 

M. Joël LE GUENNEC a été élu Secrétaire.

 

 

Création d’emploi

 

Ü  Le Maire de Guilligomarc’h informe l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.

 

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire.

 

Suite au départ en retraite de l’agent de restauration scolaire et afin d’assurer la gestion de ce service – cuisine autonome en gestion directe - il convient de créer les emplois correspondants.

 

Ü      Le Maire propose à l’assemblée :

La création d’un emploi d’AGENT DE CANTINE SCOLAIRE à temps non complet à raison de 25 heures hebdomadaires au service SCOLAIRE de restauration à compter du 1er février 2010.

 

Ü  Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

 

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 34,

 

Vu le tableau des emplois,

DECIDE, à l’unanimité :

 

- d’adopter la proposition du Maire,

-          de modifier comme suit le tableau des emplois :

 

 SERVICE SCOLAIRE
 EMPLOI  GRADE ASSOCIE  CATEGORIE Ancien effectif
 Nouvel effectif  Durée hebdomadaire
 

Agent

de cantine scolaire
 

Adjoint Technique

2ème classe
 C 0
1
TNC : 25H00

 

-          d’inscrire au budget les crédits correspondants.

 

Autorisation de recruter des agents non titulaires de remplacement

 

L’assemblée,

- Vu la loi n° 84-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,

- Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et notamment l’article 3, alinéa 1 (agents de remplacement) ,

- Considérant que les besoins du service peuvent justifier l’urgence du remplacement de fonctionnaires territoriaux indisponibles,

- Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

DECIDE

 

- d’autoriser Monsieur le Maire, pour la durée de son mandat à recruter, en tant que de besoin, des agents non titulaires dans les conditions fixées par l’article 3, alinéa 1 de la loi du 26 janvier 1984 précitée, pour remplacer des agents momentanément indisponibles.

 

Il sera chargé de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats   retenus selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil. La rémunération sera limitée à l’indice terminal du grade concerné par le remplacement : Adjoint technique territorial, Adjoint d’animation, Adjoint administratif…

 

- de prévoir à cette fin une enveloppe de crédits au budget.

                  

Le Maire,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité,

- informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Rennes dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

 

                                                                          

Recensement de la population 2011

Agents recenseurs

L’assemblée délibérante,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V,

Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population,

Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population,

Considérant la nécessité de créer un emploi d'agent recenseur afin de réaliser les opérations du recensement de 2011 sur la Commune de Guilligomarc’h - 20 janvier au 19 février 2011,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

DECIDE

 

La création de deux postes d’agents recenseurs afin d’assurer les opérations du recensement de la Commune de Guilligomarc’h en 2011.

 

Ö Les agents  recenseurs seront payés à raison de :

- 0.49 € net par feuille de logement remplie,

- 0.94 € net par bulletin individuel rempli.

 

La collectivité versera un forfait pour les frais de transport : 

               - de 80 € pour le secteur 1

               - et 120 € pour le secteur 2

 

Les agents recenseurs recevront 18.84 € net pour chaque séance de formation et 21.2 € net pour la demi-journée de repérage.

 

 

Le Bourg – Venelle du Torrod : Vente de terrain à M. et Mme LOUËT Gilbert

               

Monsieur le Maire fait part aux conseillers municipaux de la demande de M. et Mme LOUËT Gilbert qui souhaitent acquérir une partie du terrain communal entre la Venelle du Torrod et la Rue du Scorff.  A cette fin il présente le document d’arpentage réalisé.

 

                Le Conseil Municipal ayant délibéré, à l’unanimité :

 

·            Donne son accord à la vente à M. et Mme LOUËT Gilbert de 240 m2 issus de la parcelle ZK n° 307,

·          Autorise le Maire à signer le document d’arpentage, 

·          Fixe le prix de vente à 20 €/m2,

·          Précise que les frais de géomètre et de notaire seront à la charge de l’acheteur,

·          Donne mandat au Maire pour EXÉCUTER et SIGNER l’acte et les différents documents à intervenir dans ce dossier.

 

 

Installation classée : Groupe  BIGARD -  Quimperlé

                       

                        Monsieur Jean-Paul HUSTÉ, Conseiller Municipal, présente à l’Assemblée  le dossier du groupe BIGARD qui vise à être autorisé à exploiter un abattoir d’animaux de boucherie et activités annexes à Quimperlé :

 

-          Régularisation et extension des tonnages abattus ;

-          Modification des installations frigorifiques ;

-          Restructuration des installations de production ;

-          Mise à jour du périmètre d’épandage des boues biologiques

 

                        Le projet entre dans la catégorie des installations soumises à autorisation et fait l’objet d’une enquête publique du 22 novembre au 22 décembre 2010.

 

                        Le territoire de notre commune étant concerné par le périmètre d’épandage de l’établissement (Secteurs de Ménégall, du Sud de Guiscaër et du Sud de Keriouarch), le Conseil Municipal de Guilligomarc’h est invité à formuler un avis.

                        Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, donne un AVIS FAVORABLE à la demande présentée par  le groupe BIGARD.


 VOTE : Pour 8, Contre 0, Abstentions 2

Remplacement de la Carte Communale par un Plan Local d’Urbanisme

 

 

                Par délibération du 2 avril 2007, le Conseil municipal avait décidé de mettre en œuvre un Plan Local d'Urbanisme en remplacement de la Carte Communale.  A ce jour, seules les procédures d’affichage de la délibération en mairie et de publicité dans un journal diffusé dans le département ont été réalisées.

 

Le Conseil Municipal ayant délibéré,  à l’unanimité :

 

·         Vu la délibération du conseil municipal en date du 2 juin 2004 approuvant la Carte Communale  et celle du 18 octobre 2004 la modifiant ;

 

·         Vu les délibérations du 21 février 2005 et du 5  juillet 2010 concernant les droits de préemption,

 

·         Vu que ces documents d’urbanisme

o                                correspondent aux exigences actuelles de l'aménagement spatial de la commune,

o                                permettent la réalisation des projets communaux en matière d'équipements publics,

 

·         Vu que les secteurs urbanisables prévus et actuellement disponibles permettent le développement dans le domaine de l'habitat,

 

DECIDE d’abandonner la mise en œuvre  d’un plan Local d’Urbanisme,  et donc, de conserver la Carte Communale de la commune de Guilligomarc’h adoptée par arrêté préfectoral  du 8 octobre 2004.

 

SYNDICAT DU BASSIN DU SCORFF

Validation de l’inventaire communal des zones humides

 

Le Maire rappelle au Conseil Municipal le rôle important des « zones humides » en matière de régulation du régime des eaux (stockage hivernal, restitution en été), de réalimentation des nappes phréatiques, d’épuration de l’eau (azote, phosphore, matières en suspension) et leur intérêt patrimonial.

 

Le Syndicat du Bassin du Scorff a proposé à la Commune, qui l’a accepté par délibération du Conseil municipal en date du 29 mai 2009, de prendre en charge (désignation d’un bureau d’études spécialisé, financement intégral dans le cadre du Contrat territorial Scorff) l’inventaire de ses zones humides.

 

Un comité de suivi local de l’étude, travaillant en lien direct avec le Syndicat du Scorff et le Bureau d’études retenu, a été formé par le Maire pour valider l’inventaire à chacune de ses étapes d’élaboration. 

 

Ce comité de suivi a validé le 10 mai 2010 l’inventaire finalisé présenté par le bureau d’études Ouest Aménagement et le Syndicat du Bassin du Scorff. Ce document d’inventaire est aujourd’hui soumis à l’approbation du Conseil.

 

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal DECIDE :

 

·         de valider l’inventaire des zones humides réalisé sur l’ensemble du territoire communal par le Syndicat du Bassin du Scorff,

 

·         de l’intégrer en l’état au document d’urbanisme de la Commune - carte communale – octobre 2004 - dans le but de préserver ces milieux naturels conformément à la loi sur l’Eau du 3 janvier 1992 et aux dispositions du SDAGE Loire-Bretagne 2010-2015.

 

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Service Public de l’Assainissement Non Collectif

Contrôle des installations d’assainissement non collectif

 

                Dans le cadre de la mise en place du SPANC, suite à l’étude diagnostique, le 31 mai 2006  par délibération VEOLIA Eau Compagnie Générale des Eaux avait été retenue pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif sur la commune de Guilligomarc’h. Par Délibération en date du 13 avril 2010, cette mission avait été prorogée jusqu’au 31 Décembre 2010.

 

                La COCOPAQ envisage de prendre cette compétence et dans cette attente, le Maire propose de reconduire jusqu’au 31 12 2011 les modalités et tarifs de la convention signée avec VEOLIA Eau en 2006.

 

Pour mémoire :                                           A la signature    Après indexation                               

                                                                                                                               

                                                                                                    2006                          annuelle  

                                                                                             Prix de base           Tarifs 2009/2010  

 

      Assistance à la collectivité - 100.00 € PU H.T.......... 106.66 € H.T.

     Instruction des dossiers, contrôle de conception, avis    60.00 € PU H.T...   64.00 € H.T.  

        Visite de contrôle de réalisation et rapport ----------    40.00 € PU H.T.......   42.66 € H.T.

      Visite de contrôle de fonctionnement et rapport----    40.00 € PU H.T........   42.66 € H.T.

      Etablissement de factures à transmettre --------------  10.00 € PU H.T........   10.67 € H.T.

 

Le Conseil Municipal ayant délibéré, à l’unanimité :

 

·          ACCEPTE que les prestations confiées à VEOLIA Eau Compagnie Générale des Eaux pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif sur Guilligomarc’h soient prorogées jusqu'au 31 décembre 2011 – reconductibles 1 an ;

 

·         PRÉCISE qu’un avenant à la convention sera signé entre la Commune et VEOLIA Eau ;

 

·             RAPPELLE que les cas classés en priorités 1 et 2  doivent transmettre à la mairie le projet de mise aux normes de leur système d’assainissement ;

 

·             RAPPELLE que chaque habitation, y compris celle faisant l’objet d’une simple déclaration de travaux, devra disposer d’un certificat de conformité d’assainissement non collectif.

 

CONTRÔLES d’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

 

·         APPLIQUE  pour la redevance d’assainissement non collectif les participations suivantes :

                                                                                               

au propriétaire de l’immeuble :

 

- pour la part portant sur l’instruction du dossier, le contrôle de la conception, de l’implantation, l’avis

                        -------------------------------------------------------------------------------------------------------- 64.00 € H.T.

 

- pour la visite de bonne exécution des ouvrages et le rapport ------------------------------------------------- 42.66 € H.T.

 

à l’occupant de l’immeuble, titulaire de l’abonnement à l’eau, ou, à défaut au propriétaire du fonds de commerce (cas où l’immeuble n’est pas destiné à l’habitation), ou à défaut au propriétaire de l’immeuble :

 

- pour la part qui porte sur le contrôle de bon fonctionnement et d’entretien ----  42.66 € H.T.

Ces montants sont soumis à une indexation annuelle à partir de l’indice ING (selon  marché CGE).

 

 

 

COCOPAQ - Convention

Groupement de commandes de numérisation des réseaux humides

 

                        Le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de numérisation des réseaux humides porté au schéma Directeur SIG (Système d’Information Géographique) de la Communauté de Communes de Quimperlé.

 

                        Dans ce cadre,  pour la mise à disposition des données numériques géoréférencées relatives à la représentation des ouvrages en eau potable, une convention a été signée entre VEOLIA Eau, la Commune et la COCOPAQ le 12 Juin 2009 (délibération du 29 mai 2009).

 

                        Par délibération du 13 avril 2010 le Conseil municipal avait déjà autorisé le Maire à signer la convention constitutive d’un groupement de commandes de numérisation des réseaux humides par la COCOPAQ. 

 

                        Le projet a été chiffré et pour Guilligomarc’h il est estimé à 600 € H.T. pour les réseaux eaux usées et pluviales. A ce montant viendra s’ajouter des coûts d’intégration des données.

 

                        Le Conseil Municipal ayant délibéré, à l’unanimité, confirme les décisions précédentes :

o        Approbation du projet,

o        Autorisation au Maire de signer la convention constitutive d’un groupement de commandes de numérisation des réseaux humides par la COCOPAQ.  en vue de leur intégration dans le WEBSIG communautaire, au bénéfice de ses communes membres.

 

-          Les principales modalités sont les suivantes :

 

q       Fin du groupement de commandes à la clôture des marchés,

q       Prestation réalisée sur 2011 / 2012

q       Subventions demandées et perçues par la COCOPAQ (Pays de Cornouaille…)

q       Mission portée par un coordinateur du groupement.

 

COCOPAQ

Correspondant « Fonctionnement des ALSH »

 

Suite à la mise en place par la Communauté de Communes de Quimperlé du groupe de travail : « Réflexion sur les modalités de fonctionnement des ALSH » (Accueils de Loisirs sans Hébergements) et à la demande de la Vice-présidente en charge de la Jeunesse et des Sports,  le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

 

-          Désigne Madame Nolwen TANGUY en qualité de correspondant au fonctionnement des ALSH.

 

 

SUBVENTION 2010

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, accorde, sur le budget 2010, la subvention suivante :

 

 

FONCTIONNEMENT : Article d'imputation 65748

Montant de la subvention

Nature juridique de l'organisme

 

33

 

Collège de la Villemarqué – Quimperlé – participation liaison CM2/6ème

29.70 €

 

 

VOTE : Présents 9, votants : 10, pour : 4, contre : 3, abstentions : 3 

 

                Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que ci-dessus.

 

 

Terrain multisports

 

                        Le Maire présente aux conseillers municipaux le projet de terrain multisports sur l’aire de loisirs – rue des Roches du Diable.

 

                        C’est une aire délimitée de 24 x 12 m, sur l’enrobé existant, où pourront être pratiqués tous les jeux de ballon. Principalement destinée aux jeunes et aux enfants de l’école primaire elle pourra être utilisée par tous. La structure sera prévue pour nos conditions climatiques et un entretien réduit. Son coût est estimé à 40 000 € H.T.. 

 

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

 

·         APPROUVE le projet,

 

·         AUTORISE le Maire à lancer les consultations et autres démarches utiles dans ce dossier, 

 

·         CHARGE une commission d’étudier les différentes propositions,

 

·         DIT que le budget nécessaire sera prévu sur l’exercice 2011,

 

·         SOLLICITE les différentes subventions : Conseil Général du Finistère, Direction Départementale de la Cohésion Sociale….

 

Mairie de Guilligomarc'h, 2 Place de l'Eglise, 29300 Guilligomarc'h, Téléphone : 02.98.71.72.86
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